Mentions légales

 

SARL Oxilia-info
31 rue du Moulin
41350 Saint-Claude-de-Diray

contact@oxilia-info.fr
06 03 94 32 01

Code APE 6202A – R.C.S. BLOIS 833 548 282

SARL au capital de 3000 euros

 

DONNÉES PERSONNELLES (Formulaire de contact)

Les informations obligatoires du formulaire sont destinées au destinataire du message dans le seul but de répondre à la demande. Il n’est procédé à aucun archivage des données.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROITS D’AUTEURS

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

LIENS HYPERTEXTES

Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées. Le webmaster du site n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers ce site dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc…).

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de « oxilia-info.fr » ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de leur auteur.

 

COOKIES

Ce site utilise la technologie des cookies afin de mesurer son audience. Vous pouvez autoriser ou interdire l’usage des cookies en configurant votre navigateur.

 

HÉBERGEMENT

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – Tel 09 72 10 10 07